Stress émotionnel, humiliation, angoisse, dépression, colère, impuissance, épuisement, maladies physiques, démotivation, tels sont quelques-uns des effets potentiellement graves dont souffrent les victimes de harcèlement sexuel. Tension sur le lieu de travail, travail d’équipe et collaboration inefficaces, baisse de la performance au travail, absentéisme, productivité en baisse, tels sont quelques uns de ses effets sur l’entreprise.
De quoi s’agit-il ?
Les définitions du harcèlement sexuel contenu dans diverses législations, codes, politiques, décisions de tribunaux et conventions collectives peuvent varier dans les détails, mais pour la plupart elles comportent les mêmes éléments centraux. Le harcèlement sexuel peut donc se définir comme une attitude de nature sexuelle et autre fondée sur le sexe, touchant à la dignité des femmes et des hommes, qui est inopportune, insensée et offensante pour la victime.
Ce qu’est le harcèlement sexuel en fait ?
Désigné ainsi dans les années 1970 aux états unis comme concept et rendu passible de poursuites par la législation sur les discriminations, le harcèlement sexuel est progressivement devenu un phénomène reconnu dans le monde et perçu comme un problème d’une ampleur conséquente.
Le harcèlement sexuel est une forme de sexisme tant du point de vue juridique que conceptuel. Si les hommes peuvent faire l’objet de harcèlement sexuel, en majorité, les victimes sont sans doute les femmes. Le problème vient des rôles attribués aux hommes et aux femmes dans la vie économiques et sociale qui, régulièrement, directement, ou non, touchent à la place des femmes sur le marché du travail.
Le harcèlement sexuel est avant tout une manifestation du rapport de forces. Les femmes sont les plus exposées à être les victimes de harcèlement sexuel précisément parce qu’elles manquent de forces, qu’elles occupent des positions plus vulnérables et instables, qu’elles manquent de confiance en soin ou qu’elles ont été habituées à souffrir en silence. Les femmes font aussi l’objet d’une attitude lorsqu’elles donnent le sentiment de rechercher le pouvoir.
Le harcèlement sexuel peut prendre plusieurs formes. L’une des plus connues est le harcèlement de contrepartie. Ce terme sert à décrire une situation où l’employée est obligée de choisir entre céder aux exigences sexuelles du patron ou perdre les avantages de son emploi, ou perdre l’emploi totalement. Comme ce le « harcèlement de contrepartie » ne peut être que commis que par quelqu’un qui ayant pouvoir de donner ou de retirer un avantage professionnel, cette forme de harcèlement sexuel consiste en un abus d’autorité par l’employeur (ou par l’agent de l’employeur à qui l’autorité sur les termes et les conditions est déléguée). Un tel chantage sexuel est largement considéré comme répréhensible, dans la mesure où il s’agit d’un abus de confiance et de pouvoir. D’autres formes peuvent entraîner ce qu’on appelle un environnement de travail hostile. Parmi les exemples de ce type d’attitude, on trouve des comportements verbaux ou non sexuellement offensants exprimés par les collègues ou les clients.
Mais quelle qu’en soit la forme, l’attitude en question doit être inopportune ou non désirée par la personne visée. Une récente enquête du BIT sur les politiques des entreprises en matière de Le harcèlement sexuel a révélé qu’il s’agissait là du cœur de leurs dispositifs. C’est en effets ce qui distingue cette attitude d’un comportement amical qui est, lui, opportun et réciproque. Ce n’est donc pas l’intention de la personne coupable de comportement harcelant qui constitue le facteur déterminant ; c’est la victime de ce comportement qui détermine si une attitude de nature sexuelle est inopportune ou pas.
Mais cela existe-t-il vraiment ?
D’après l’expérience u BIT, même lorsqu’un phénomène de société est réfuté par quelqu’un, son existence est tout autant confirmé par ceux qui en souffrent, ce qui montre que la méconnaissance de son existence ne signifie pas nécessairement qu’il n’existe pas. De plus, il existe un volume croissant de recherche empirique, dont le droit jurisprudentiel, qui étaye l’expérience de harcèlement sexuel au travail. Des études menées ces dernières années dans de nombreux pays prouvent toute l’existence du harcèlement sexuel sur le lieu de travail dans les pays en développement qu’industrialisés.
Quelles sont les conséquences ?
Le harcèlement sexuel a des conséquences sur l’environnement immédiat dans lequel il évolue.
Sur les employés : Le harcèlement sexuel sur la victime peut avoir des effets dévastateurs. Outre les effets physiques et psychologiques destructeurs évoqués précédemment, la victime peut perdre son emploi ou les expériences acquises telle la formation, ou encore penser que la seule solution consiste à démissionner. Le harcèlement sexuel conduit à la frustration, la perte d’amour propre, l’absentéisme et la baisse de productivité.
Pour les entreprises : outre les effets négatifs évoqués précédemment, le harcèlement sexuel peut aussi expliquer le fait que les employés précieux et compétents quittent ou perdent leur emploi alors qu’ils avaient la preuve de leurs aptitudes. Autoriser un climat de tolérance du harcèlement sexuel donne à l’entreprise une mauvaise réputation, où les victimes se plaignent et rendent publique leurs situations. De plus, dans in nombre croissant de pays où les actions en justice peuvent se terminer positivement n dommages et intérêts, les risques financiers augmentent. Les conséquences pour la société dans son ensemble sont que le harcèlement sexuel empêche de parvenir à l’égalité, qu’il accepte la violence sexuelle et a des effets néfastes sur l’efficacité et la rentabilité des entreprises, freinent ainsi la productivité et la développement des ressources humaines.
Que fait-on à ce sujet ?
Dès 1985, la Conférence Internationale tu Travail a reconnu que le harcèlement sexuel sur les lieux de travail était néfaste pour les conditions de travail des employés ainsi que pour leurs perspectives d’emploi et promotions, et elle en appelait à intégrer des mesures de lutte et de prévention dans les politiques de promotion et l’égalité. Depuis lors, le BIT a identifié le harcèlement sexuel comme une violation des droits fondamentaux des travailleurs, déclarant qu’ils consistait un problème d’hygiène et de sécurité, in problème de discrimination, une condition inacceptable de travail et une forme de violence (essentiellement à l’encontre des femmes). Mais qu’est-ce qu’il fait pour le combattre ?
Le harcèlement sexuel est une question de GRH
De quoi s’agit-il ?
Les définitions du harcèlement sexuel contenu dans diverses législations, codes, politiques, décisions de tribunaux et conventions collectives peuvent varier dans les détails, mais pour la plupart elles comportent les mêmes éléments centraux. Le harcèlement sexuel peut donc se définir comme une attitude de nature sexuelle et autre fondée sur le sexe, touchant à la dignité des femmes et des hommes, qui est inopportune, insensée et offensante pour la victime.
Ce qu’est le harcèlement sexuel en fait ?
Désigné ainsi dans les années 1970 aux états unis comme concept et rendu passible de poursuites par la législation sur les discriminations, le harcèlement sexuel est progressivement devenu un phénomène reconnu dans le monde et perçu comme un problème d’une ampleur conséquente.
Le harcèlement sexuel est une forme de sexisme tant du point de vue juridique que conceptuel. Si les hommes peuvent faire l’objet de harcèlement sexuel, en majorité, les victimes sont sans doute les femmes. Le problème vient des rôles attribués aux hommes et aux femmes dans la vie économiques et sociale qui, régulièrement, directement, ou non, touchent à la place des femmes sur le marché du travail.
Le harcèlement sexuel est avant tout une manifestation du rapport de forces. Les femmes sont les plus exposées à être les victimes de harcèlement sexuel précisément parce qu’elles manquent de forces, qu’elles occupent des positions plus vulnérables et instables, qu’elles manquent de confiance en soin ou qu’elles ont été habituées à souffrir en silence. Les femmes font aussi l’objet d’une attitude lorsqu’elles donnent le sentiment de rechercher le pouvoir.
Le harcèlement sexuel peut prendre plusieurs formes. L’une des plus connues est le harcèlement de contrepartie. Ce terme sert à décrire une situation où l’employée est obligée de choisir entre céder aux exigences sexuelles du patron ou perdre les avantages de son emploi, ou perdre l’emploi totalement. Comme ce le « harcèlement de contrepartie » ne peut être que commis que par quelqu’un qui ayant pouvoir de donner ou de retirer un avantage professionnel, cette forme de harcèlement sexuel consiste en un abus d’autorité par l’employeur (ou par l’agent de l’employeur à qui l’autorité sur les termes et les conditions est déléguée). Un tel chantage sexuel est largement considéré comme répréhensible, dans la mesure où il s’agit d’un abus de confiance et de pouvoir. D’autres formes peuvent entraîner ce qu’on appelle un environnement de travail hostile. Parmi les exemples de ce type d’attitude, on trouve des comportements verbaux ou non sexuellement offensants exprimés par les collègues ou les clients.
Mais quelle qu’en soit la forme, l’attitude en question doit être inopportune ou non désirée par la personne visée. Une récente enquête du BIT sur les politiques des entreprises en matière de Le harcèlement sexuel a révélé qu’il s’agissait là du cœur de leurs dispositifs. C’est en effets ce qui distingue cette attitude d’un comportement amical qui est, lui, opportun et réciproque. Ce n’est donc pas l’intention de la personne coupable de comportement harcelant qui constitue le facteur déterminant ; c’est la victime de ce comportement qui détermine si une attitude de nature sexuelle est inopportune ou pas.
Mais cela existe-t-il vraiment ?
D’après l’expérience u BIT, même lorsqu’un phénomène de société est réfuté par quelqu’un, son existence est tout autant confirmé par ceux qui en souffrent, ce qui montre que la méconnaissance de son existence ne signifie pas nécessairement qu’il n’existe pas. De plus, il existe un volume croissant de recherche empirique, dont le droit jurisprudentiel, qui étaye l’expérience de harcèlement sexuel au travail. Des études menées ces dernières années dans de nombreux pays prouvent toute l’existence du harcèlement sexuel sur le lieu de travail dans les pays en développement qu’industrialisés.
Quelles sont les conséquences ?
Le harcèlement sexuel a des conséquences sur l’environnement immédiat dans lequel il évolue.
Sur les employés : Le harcèlement sexuel sur la victime peut avoir des effets dévastateurs. Outre les effets physiques et psychologiques destructeurs évoqués précédemment, la victime peut perdre son emploi ou les expériences acquises telle la formation, ou encore penser que la seule solution consiste à démissionner. Le harcèlement sexuel conduit à la frustration, la perte d’amour propre, l’absentéisme et la baisse de productivité.
Pour les entreprises : outre les effets négatifs évoqués précédemment, le harcèlement sexuel peut aussi expliquer le fait que les employés précieux et compétents quittent ou perdent leur emploi alors qu’ils avaient la preuve de leurs aptitudes. Autoriser un climat de tolérance du harcèlement sexuel donne à l’entreprise une mauvaise réputation, où les victimes se plaignent et rendent publique leurs situations. De plus, dans in nombre croissant de pays où les actions en justice peuvent se terminer positivement n dommages et intérêts, les risques financiers augmentent. Les conséquences pour la société dans son ensemble sont que le harcèlement sexuel empêche de parvenir à l’égalité, qu’il accepte la violence sexuelle et a des effets néfastes sur l’efficacité et la rentabilité des entreprises, freinent ainsi la productivité et la développement des ressources humaines.
Que fait-on à ce sujet ?
Dès 1985, la Conférence Internationale tu Travail a reconnu que le harcèlement sexuel sur les lieux de travail était néfaste pour les conditions de travail des employés ainsi que pour leurs perspectives d’emploi et promotions, et elle en appelait à intégrer des mesures de lutte et de prévention dans les politiques de promotion et l’égalité. Depuis lors, le BIT a identifié le harcèlement sexuel comme une violation des droits fondamentaux des travailleurs, déclarant qu’ils consistait un problème d’hygiène et de sécurité, in problème de discrimination, une condition inacceptable de travail et une forme de violence (essentiellement à l’encontre des femmes). Mais qu’est-ce qu’il fait pour le combattre ?
Le harcèlement sexuel est une question de GRH
Le harcèlement sexuel n’est pas qu’une question de femmes ; il s’agit d’une question de droits humains, une question de travail, une question de gestion des ressources humaines. Ses victimes peuvent être des travailleurs d’un service public, de petites et grandes entreprises, de services et de magasins, de plantations et de fermes, ainsi que des entrepreneurs et des traders sur le marché.
Au plan international : le harcèlement sexuel ne fait l’objet d’aucune convention internationale contraignante. Cependant, pour les organes compétents du BIT et des Nations Unies, il est considéré comme une forme de « discrimination sexiste ». Un Comité d’experts du BIT s’est attaqué au harcèlement sexuel par le biais de la convention sur la discrimination (emploi et profession), 1958 (no 111). La commission de l’ONU sur l’élimination de toutes les formes de discriminations à l’égard des femmes, qui définit expressément le harcèlement sexuel et appelle les Etats à prendre des mesures pour protéger les femmes contre ce phénomène. L’Organisation des Etats américains a aussi adopté une convention sur la violence à l’égard des femmes qui contient des mesures similaires. La seule norme internationale adoptée jusqu’à maintenant qui interdise directement cette pratique est l’article 20 de la convention sur les peuples indigènes et tribaux, 1989 (no 169).
Au plan national : une quarantaine de pays ont adopté une forme de législation qui recouvre le harcèlement sexuel. Beaucoup d’entre eux réexaminent des projets de loi. Pour beaucoup aussi, le harcèlement sexuel a été défini implicitement comme activité en violation d’un statut concernant un sujet autre que le harcèlement sexuel, tels les droits humains, le licenciement abusif, le doit salarial, le droit civil ou un délit.
L’action la plus efficace s’attaque à toutes les formes de harcèlement sexuel. Le fait de restreindre l’interdiction du harcèlement sexuel au seul chantage des employeurs et de leurs agents ne suffit pas. Tout d’abord, cela exclut les attitudes inacceptables entre collègues. Or le harcèlement entre collègues peut avoir des conséquences physiques, émotionnelles et psychologiques tout aussi destructrices que celles d’un supérieur, en créant un environnement de travail hostile.
Deuxièmement, lorsque la loi limite la définition du harcèlement sexuel au chantage sexuel, l’effet en est que ce n’est pas le harcèlement en soi qui est considéré comme illégal, mais plutôt que la victime a perdu une promotion ou une augmentation de salaire, ou encore a été licenciée, du fait de sa réaction au harcèlement. Une telle situation permet effectivement qu’un travailleur soit harcelé sexuellement en toute impunité, à condition qu’aucune action tangible ne soit entamée contre lui en réaction à sa résistance.
Autres mesures
Pour traiter les plaintes en harcèlement sexuel, les décisions des tribunaux ont souligné le besoin que les témoignages de la victime et de l’accusé soient honorés. Or de nombreuses plaintes en harcèlement sexuel ont échoué ou été détournées faute d’avoir été bien traitées. Il existe un éventail de remèdes potentiels au harcèlement sexuel dans le cadre du droit civil, pénal et du travail. Il faut toutefois garder à l’esprit que l’objectif principal de la plupart des victimes de harcèlement sexuel n’est pas de poursuivre leurs employeurs pour dommages, mais de faire cesser ces pratiques, qu’elles ne se reproduisent plus et qu’elles n’entraînent pas de représailles en cas de plainte.
Outre la législation, il y’a eu augmentation des codes de conduite, matériels d’information, déclarations politique et programmes d’éveil des conscience pour aborder cette question. Ainsi, des programmes de formation sur le harcèlement sexuel ont été organisés par des agences gouvernementales, des organisations patronales, des ONG et des firmes de consultants indépendants. Les conventions collectives ont suivi de moyens pour s’attaquer au harcèlement sexuel dans certains pays, et elles sont perçues comme une voie potentiellement efficace de l’empêcher et de l’interdire. Certaines organisations patronales ont recommandé aux employeurs de formuler des déclarations politiques, de former les personnels de direction et de contrôle, de mettre en place des procédures de plaintes et de donner des informations à tous les employés. Quant aux syndicats d’un certain nombre de pays, ils ont édité des brochures expliquant ce qu’est le harcèlement sexuel et ce qu’on peut faire pour y remédier. Certains syndicats ont lancé des campagnes d’information, en appelant leurs adhérents à dénoncer les actes de harcèlement auprès des comités d’entreprise ou des délégués syndicaux.
Au plan international : le harcèlement sexuel ne fait l’objet d’aucune convention internationale contraignante. Cependant, pour les organes compétents du BIT et des Nations Unies, il est considéré comme une forme de « discrimination sexiste ». Un Comité d’experts du BIT s’est attaqué au harcèlement sexuel par le biais de la convention sur la discrimination (emploi et profession), 1958 (no 111). La commission de l’ONU sur l’élimination de toutes les formes de discriminations à l’égard des femmes, qui définit expressément le harcèlement sexuel et appelle les Etats à prendre des mesures pour protéger les femmes contre ce phénomène. L’Organisation des Etats américains a aussi adopté une convention sur la violence à l’égard des femmes qui contient des mesures similaires. La seule norme internationale adoptée jusqu’à maintenant qui interdise directement cette pratique est l’article 20 de la convention sur les peuples indigènes et tribaux, 1989 (no 169).
Au plan national : une quarantaine de pays ont adopté une forme de législation qui recouvre le harcèlement sexuel. Beaucoup d’entre eux réexaminent des projets de loi. Pour beaucoup aussi, le harcèlement sexuel a été défini implicitement comme activité en violation d’un statut concernant un sujet autre que le harcèlement sexuel, tels les droits humains, le licenciement abusif, le doit salarial, le droit civil ou un délit.
L’action la plus efficace s’attaque à toutes les formes de harcèlement sexuel. Le fait de restreindre l’interdiction du harcèlement sexuel au seul chantage des employeurs et de leurs agents ne suffit pas. Tout d’abord, cela exclut les attitudes inacceptables entre collègues. Or le harcèlement entre collègues peut avoir des conséquences physiques, émotionnelles et psychologiques tout aussi destructrices que celles d’un supérieur, en créant un environnement de travail hostile.
Deuxièmement, lorsque la loi limite la définition du harcèlement sexuel au chantage sexuel, l’effet en est que ce n’est pas le harcèlement en soi qui est considéré comme illégal, mais plutôt que la victime a perdu une promotion ou une augmentation de salaire, ou encore a été licenciée, du fait de sa réaction au harcèlement. Une telle situation permet effectivement qu’un travailleur soit harcelé sexuellement en toute impunité, à condition qu’aucune action tangible ne soit entamée contre lui en réaction à sa résistance.
Autres mesures
Pour traiter les plaintes en harcèlement sexuel, les décisions des tribunaux ont souligné le besoin que les témoignages de la victime et de l’accusé soient honorés. Or de nombreuses plaintes en harcèlement sexuel ont échoué ou été détournées faute d’avoir été bien traitées. Il existe un éventail de remèdes potentiels au harcèlement sexuel dans le cadre du droit civil, pénal et du travail. Il faut toutefois garder à l’esprit que l’objectif principal de la plupart des victimes de harcèlement sexuel n’est pas de poursuivre leurs employeurs pour dommages, mais de faire cesser ces pratiques, qu’elles ne se reproduisent plus et qu’elles n’entraînent pas de représailles en cas de plainte.
Outre la législation, il y’a eu augmentation des codes de conduite, matériels d’information, déclarations politique et programmes d’éveil des conscience pour aborder cette question. Ainsi, des programmes de formation sur le harcèlement sexuel ont été organisés par des agences gouvernementales, des organisations patronales, des ONG et des firmes de consultants indépendants. Les conventions collectives ont suivi de moyens pour s’attaquer au harcèlement sexuel dans certains pays, et elles sont perçues comme une voie potentiellement efficace de l’empêcher et de l’interdire. Certaines organisations patronales ont recommandé aux employeurs de formuler des déclarations politiques, de former les personnels de direction et de contrôle, de mettre en place des procédures de plaintes et de donner des informations à tous les employés. Quant aux syndicats d’un certain nombre de pays, ils ont édité des brochures expliquant ce qu’est le harcèlement sexuel et ce qu’on peut faire pour y remédier. Certains syndicats ont lancé des campagnes d’information, en appelant leurs adhérents à dénoncer les actes de harcèlement auprès des comités d’entreprise ou des délégués syndicaux.
Politiques et procédures recommandées
D’après les recherches du BIT, les politiques et procédures en matière de harcèlement sexuel doivent inclure quatre composantes : une déclaration politique, une procédure de plainte adaptée au harcèlement sexuel qui préserve la confidentialité, des règles disciplinaires progressives, et une stratégie de formation et de communication. La protection entre les représailles doit également être un élément central de toutes procédures de plainte.
Le degré de prise d’initiatives volontaires concernant le harcèlement sexuel par les partenaires sociaux varie beaucoup à l’intérieur et entre les pays. Deux tendances notables sont toutefois à percevoir. Premièrement, là où des initiatives sont prises, une large zone de consensus se développe généralement entre la direction et les syndicats. Aborder le harcèlement sexuel devient ainsi une question de coopération plutôt que de conflits dans les relations sociales. Deuxièmement, un degré élevé de consensus s’est également fait jour concernant la forme générale des politiques et procédures de lutte contre la harcèlement sexuel qu’il faut adopter dans l’entreprise.
La législation est certes essentielle, mais il est possible de parvenir à débarrasser le lieu de travail de harcèlement sexuel par la seule législation. La prévention reste la meilleure approche du problème, ce qui implique de prendre des mesures répressives aux niveaux national, de l’entreprise et des syndicats.
Questions pour combattre le problème
- sensibiliser les hommes et les femmes à leur comportement et apprendre de nouveaux comportements à tous ceux qui prennent des responsabilités ;
- informer les responsables des coûts cachés et des conséquences de l’absence des mesures de prévention ou de lutte contre le harcèlement sexuel sur le lieu de travail ;
- modifier des attitudes concernant le rôle des femmes au travail, la façon dont elles sont traitées et valorisées comme travailleurs ;
- s’attaquer à des questions sensibles liées à des modèles rebattus de relations humaines.
Le défi consiste à être capable de créer un climat sur le lieu de travail qui décourage l’intimidation sexuelle et les attitudes sexuelles inopportunes, tout en promouvant un environnement de travail détendu, collégial et productif, dans lequel la dignité de chaque travailleur est respectée par tous.
Website : www.ilo.org/public
http://www.ilo.org/public/french/depts/depts.htm
D’après les recherches du BIT, les politiques et procédures en matière de harcèlement sexuel doivent inclure quatre composantes : une déclaration politique, une procédure de plainte adaptée au harcèlement sexuel qui préserve la confidentialité, des règles disciplinaires progressives, et une stratégie de formation et de communication. La protection entre les représailles doit également être un élément central de toutes procédures de plainte.
Le degré de prise d’initiatives volontaires concernant le harcèlement sexuel par les partenaires sociaux varie beaucoup à l’intérieur et entre les pays. Deux tendances notables sont toutefois à percevoir. Premièrement, là où des initiatives sont prises, une large zone de consensus se développe généralement entre la direction et les syndicats. Aborder le harcèlement sexuel devient ainsi une question de coopération plutôt que de conflits dans les relations sociales. Deuxièmement, un degré élevé de consensus s’est également fait jour concernant la forme générale des politiques et procédures de lutte contre la harcèlement sexuel qu’il faut adopter dans l’entreprise.
La législation est certes essentielle, mais il est possible de parvenir à débarrasser le lieu de travail de harcèlement sexuel par la seule législation. La prévention reste la meilleure approche du problème, ce qui implique de prendre des mesures répressives aux niveaux national, de l’entreprise et des syndicats.
Questions pour combattre le problème
- sensibiliser les hommes et les femmes à leur comportement et apprendre de nouveaux comportements à tous ceux qui prennent des responsabilités ;
- informer les responsables des coûts cachés et des conséquences de l’absence des mesures de prévention ou de lutte contre le harcèlement sexuel sur le lieu de travail ;
- modifier des attitudes concernant le rôle des femmes au travail, la façon dont elles sont traitées et valorisées comme travailleurs ;
- s’attaquer à des questions sensibles liées à des modèles rebattus de relations humaines.
Le défi consiste à être capable de créer un climat sur le lieu de travail qui décourage l’intimidation sexuelle et les attitudes sexuelles inopportunes, tout en promouvant un environnement de travail détendu, collégial et productif, dans lequel la dignité de chaque travailleur est respectée par tous.
Website : www.ilo.org/public
http://www.ilo.org/public/french/depts/depts.htm